Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 12)
Avis du déontologue du département de la Loire-Atlantique sur le conseiller départemental Laurent Turquois
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Jean-de-Braye le .
Aboutie
La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Notes de frais et justificatifs 2018 à 2024
Réponse de Mairie - Agde le .
En retard (plus de 30 jours)
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
En attente de classement
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Somme le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Ardennes le .
Demande de recours gracieux effectuée