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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Landes le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

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Données essentielles dans la commande publique
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Landes le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le .

Aboutie

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