Demandes similaires à 'Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019' (page 17)

Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Demande envoyée à Mairie - Ebersmunster le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

conventions entre OFB et Chambord
Message de suivi envoyé à Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées aux associations
Demande envoyée à Mairie - Muret le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais du Maire, Délibérations et Subventions
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays de Mortagne au Perche le .

En attente de classement

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Valençay le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En attente de réponse

Montant subventions "soutien aux projets industriels" Plan de relance France 2030
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

ZFE signalisation (installation panneaux)
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Communication de documents sur la politique publique menée par la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (secteurs Péri et Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Subventions versées par la Ville de Marseille aux associations (2023 à aujourd’hui)
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Clarification envoyée à Conseil départemental - Oise le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Doubs le .

Aboutie

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Beauvais 60057-01 le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Mairie - Rang-du-Fliers le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Mairie - Verton le .

Très en retard

Projet Tropicalia
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard

Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lens Liévin le .

Très en retard