Demandes similaires à 'Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019' (page 16)

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Demande envoyée à Centre national de la recherche scientifique le .

En retard (plus de 30 jours)

Contrat de délégation de service public pour l'exploitation et la commercialisation du réseau fibre optique de Haute-Savoie
Réponse de Syane le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA projets datamining contrôle
Réponse de Pôle Emploi le .

Refusé

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées depuis 2000 par année par la ville de Tourcoing
Demande envoyée à Mairie - Tourcoing le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Lille
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Très en retard

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Conseil régional Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par par le Ministère de la Culture
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles du Grand Avignon par par le Grand Avignon.
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Montants des subventions accordées aux subventions
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Liste des subventions accordées pour l'année 2022 et celles budgétisées en 2023
Demande envoyée à Mairie - Bagnolet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .

En attente de classement

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie