Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 17)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Marchés de détagage
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de classement

Rapports d'activité de la CPM
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Clearview AI

Envoyée par courrier postal

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Jeux Olympiques
Message de suivi envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Landes le .

Très en retard

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie