Demandes similaires à 'Utilisation de drones' (page 3)

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Demande de communication relative à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Épinay-sous-Sénart le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lasse 64322-01 le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cessy le .

Très en retard

Cahier de doléances de 2019 commune de Scy-Chazelles 57160
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .

Information non détenue

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture d'Indre-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Aboutie

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur la Haute-Vienne de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Haute-Vienne le .

Refusé

Projet VOIE
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Demande Cada
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Refusé

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de l'Orne le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lyon le .

Très en retard

Liste des doctorats honoris causa délivrés par les établissements d'ESR français
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .

Aboutie