Demandes similaires à 'Vidéoprotection'

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Marne à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour M. Léchenet, Votre demande adressée à la préfecture de la Marne est bien prise en compte. La programmation du FITN pour le Grand Est est en...
Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Bien Cordialement...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Marne à Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles relatives aux marchés publics sont publiées sur notre plateforme de dé...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint 2 tableaux listant les subventions supérieures à 23 000 € ayant donné lieu à un conventionnement e...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Marne à PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, j'accuse réception de votre demande tendant à la communication d'un certain nombre de documents relatifs au RSA. Je transmets donc...
Bonjour Monsieur, Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé. Bien cordialement, Pia KONITZ Directrice ● Direction de la V...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aube à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Meurthe-et-Moselle à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés.  1. la li...
Bonjour, Voici une extraction pour la période 2018-2019. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Séverine Frère Conseil départemental de l...
Bonjour,   En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents en pièces jointes.   Je res...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Seine-et-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur,   Vous trouverez les procès-verbaux des réunions de la commission départementale de vidéoprotection de Seine-et-Marne depuis 2018 à c...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

En attente de classement

Monsieur, J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs. Je vous informe que je transmets ce jour votre demande...
 Monsieur, Nous avons bien reçu votre message en date du 16/07/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs déla...
Bonjour, votre demande a bien été prise en compte. Une étude doit être menée afin d'identifier les documents sollicités. Je vous informerai dès que...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Hérault à PATRON le .

Information non détenue

De : Meunier Fabienne Envoyé : jeudi 23 juillet 2020 18:56 À : Morere Nicole Cc : Valarie Irina Objet : TR: Demande de recours de Demande au titre...
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Bonjour En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Bonjour, Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le PDIPR.   Cordialement,   Vittorio MIROSLAV Département de...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Sarthe à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents concernant la vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne par PATRON le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Conseil départemental - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Corrèze par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Conseil départemental - Corrèze, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Ardennes par PATRON le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Ardennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande de recours envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse par PATRON le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil Départemental du Vaucluse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...