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Bonjour,
Actuellement absente, je prendrai connaissance de votre message à mon retour prévu le lundi 27 septembre 2021.
En cas d'urgence, je vous invi...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de documents administratifs concernant le RSA.
Nous avons le plaisir de vous tran...
Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Base de données des projets de création de voirie
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais président et conseillers communautaires - Grand Longwy
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Longwy le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Bureau de douane - Roissy - CDP - Aéroport le .
Information non détenue
Bonsoir,
suite à votre mail, je vous invite à prendre l'attache du bureau de la
communication [1][adresse email] . Je confirme qu'aucune
informatio...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .
Partiellement aboutie
Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Eure-et-Loire,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Envoyée par courrier postal.
Bonjour Madame Patron,
Je me permets de prendre votre attache concernant la demande de documents
que vous avez formulé auprès du Conseil Départe...
Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Réf : D24/311/SL SG
Monsieur,
Par courriel reçu le 19 janvier 2024, vous m’avez demandé l’historique des
événements culturels de la ville...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Champtocé-sur-Loire le .
En attente de clarification
Bonjour,
L'adresse mail de la commune de Champtocé-sur-Loire a changé.
Merci de prendre note de la nouvelle adresse : [adresse email] sur laquelle vo...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Sully-sur-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
ATTENTION : nouvelle adresse mail du cabinet du Maire de SULLY/LOIRE.
Merci de formuler vos demandes et prendre contact sur cette nouvelle ad...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
Je me permets de prendre votre attache concernant votre.
Nous sommes actuellement en train de rassembler les documents en...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .
En attente de classement
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
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"- Les arrêté...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Nancy le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise à la Ville de Nancy. Votre demande est en
cours de traitement. Au regard de l'ensemble des documents dema...
Localisation des points d'apport volontaire
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le .
Aboutie
Cher/Chère Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents ad...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil Départemental du Vaucluse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bas-Rhin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au
Service des Sécurités
Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....