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Environ 500 demandes d'accès à l'information trouvées
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Cholet
([Mairie - Cholet request email])
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Procès du 14 avril 2026 contre Monsieur JB
Réponse de Tribunal de grande instance de Foix le .
Signalé aux admins du site
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Tribunal de grande instance de Foix
([Tribunal de g...
Instructions et circulaires
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Chère Madame RADAUT,
Nous faisons suite à votre demande d'accès aux documents administratifs en date
du 23 février 2026.
La CNAF a dû dans un premier t...
CFU et budgets primitifs du budget général et du budget forêt de la commune d'Arvillard
Réponse de Mairie - Arvillard le .
Aboutie
Madame,
Ci joint,
Bien Cordialement,
Martine PUGLISI
Mairie d'Arvillard
04 79 25 51 24
[1][adresse email]
══════...
Bonjour,
Suite à votre demande je vous prie de trouver ci-joint le document demandé et
vous en souhaite une bonne réception.
Bon après-midi,
Cordialeme...
Objet : Demande de communication de documents administratifs — frais et moyens des membres du collège de l’Arcom
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Documents concernant la plainte DSA de Xavier Brandao contre Facebook
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Arcom ([Arcom request email])
Nous n’avons pas trou...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'allocations familiales du Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le Rias AFI 2026 au
format PDF qui est consultable également sur Caf.fr via le lien...
Règlements Intérieurs d'Action Sociale (RIAS)
Réponse de Caisse d'Allocations familiales du Loiret le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 15 avril 2026, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre règlement intérieur d'action social...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents adressées au Département
de la Côte-d'Or pour le compte de l'Association Les...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous présente, tout d'abord, mes excuses par rapport au délai de traitement de votre demande.
Je vous communique la réponse du service co...
N2I1 : Accès à des documents administratifs relatifs la durée médiane 2024 de l’accompagnement provisoire des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Monsieur MERLE d'AUBIGNE,
Par le présent courriel, et conformément à vos demandes de communication
de documents administratifs formulées le 2...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur MERLE d'AUBIGNE,
Par le présent courriel, et conformément à vos demandes de communication
de documents administratifs formulées le 2...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
N2I4 : Accès à des documents administratifs relatifs aux entretiens réalisés à 6 mois de la sortie de l’ASE du jeune majeur pour l‘année 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
N2I2 : Accès à des documents administratifs relatifs à la Commission départementale d’accès à l’autonomie pour 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
N2I3 : Accès à des documents administratifs relatifs entretiens réalisés avec les mineurs de 17 ans pris en charge par les services de l’ASE pour l’année 2024
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe notre réponse à la
demande adressée par le collectif Les Oubliés de la République réfé...
Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Claye-Souilly le .
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Claye-Souilly ([Mairie -
Claye-Souilly request...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Bonjour,
Tout d’abord, vous nous avez demandé de vous transmettre la partie du
document comptable de notre budget 2024 relative à l’Accueil Provisoi...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
Bonjour,
L’article L311-2 du CRPA dispose que « le droit à communication ne
s'exerce plus lorsque les documents font l'objet d'une diffusion publiqu...
N1I3 : Accès à des documents administratifs relatifs aux budgets 2024 sur l’accompagnement des jeunes majeurs (18-21 ans)
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Par demande en date du 26 février 2026, vous sollicitez la communication des documents suivants :
- La partie du document comptable de vo...
N2I5 : Accès à des documents administratifs relatifs aux conditions de mise en œuvre de l’accompagnement des jeunes majeurs sortant de l’ASE
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la PRADA du
Conseil Départemental de l’Hérault à votre attention, accompagné d...
N3I2 : Accès à des documents administratifs relatifs l’Observatoire départemental de la protection de l’enfance (ODPE)
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
En attente de classement
Monsieur,
En réponse à votre demande d’accès aux documents administratifs en date du
26 février 2026, je vous prie de trouver ci-joints les arrêtés p...