Rechercher des demandes
Environ 400 demandes d'accès à l'information trouvées
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En attente de réponse
Les versions transmises sont pourtant bien lisibles dans les mails envoyés, il doit s'agir d'un problème avec la plateforme.
-----Message d'origine--...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En attente de réponse
Your message to [Mairie - Les Ulis request email] couldn't be delivered.
The group service-documentation only accepts messages from people in its
org...
Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][adresse email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messages now. Please try
res...
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz
([Eurométropole de Metz...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Béhasque-Lapiste
([Mairie - Béhasque-Lap...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Palais 64493-01
([Mairie - Saint-P...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs.
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier d...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Monsieur Le Gall,
Je vous adresse en pièce jointe la liste des instructions réseaux.
Cordialement,
══════════════════════════════════════════════...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Verdun request email]
Yo...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Reims request email]
You...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil
d'Épernay request email]
Yo...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données
à caractère personnel relatif à IODAS.
Vous trouverez en pièce j...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en
2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Your message to [adresse email] couldn't be
delivered.
A custom mail flow rule created by an admin at frontbridge.com has blocked
your message.
Unm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Plusieurs tentatives de remise de votre message ont échoué. Nous avons
a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Dunkerque request email] couldn't be delivered.
thierry.dallongeville wasn't found at ville-dunkerque.fr.
dada+request-4572...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mairie - Avon 77014-01 request email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messa...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Raincy le .
En attente de classement
Your message to [Mairie - Le Raincy request email] couldn't be delivered.
ncattaneo wasn't found at leraincy.fr.
dada+request-45915-0. . . Office 365...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Moule le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Le Moule request email] couldn't be delivered.
lucile.sole wasn't found at mairie-lemoule.fr.
dada+request-45901-2. . . Off...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chenôve le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez entrée.
Véri...
Demande de compte rendu de la dernière réunion concernant l'expérimentation RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Fresnes 94034-01 le .
Saisine CADA en cours
Your message to [Mairie - Fresnes 94034-01 request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at fresnes94.fr.
dada+request-45774-c. . . Offic...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Blanc-Mesnil le .
Saisine CADA en cours
Received-SPF: pass (blancmesnil.fr: domain of [FOI #45885 email]
designates 92.243.18.104 as permitted sender)
x-spf-client=SecurityGateway8.0.5
rec...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villetaneuse le .
Saisine CADA en cours
Your message to [Mairie - Villetaneuse request email] couldn't be
delivered.
valerie.birgi wasn't found at mairie-villetaneuse.fr.
dada+request-4642...