Rechercher des demandes
Environ 400 demandes d'accès à l'information trouvées
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie de Lomme
([Mairie de Lomme request email])...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50532-7. . . Offi...
Your message to [Mairie - Dzaoudzi request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at dzaoudzi-labattoir.fr.
dada+request-50530-0. . . Offi...
Your message to [Mairie - L'Isle-en-Dodon request email] couldn't be delivered.
mairie wasn't found at mairie-lisleendodon.fr.
dada+request-50262...
Numérisation et conservation des archives
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Gironde le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) -
Gironde request email] couldn't be delivered.
dgar-d2asj-saja-sj wasn't fou...
Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande visée en objet datée du 22 juin 2025, je vous
prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés occul...
Demande d’accès à des documents administratifs – Notes de frais du maire et des élus municipaux de Condé-sur-l’Escaut (2020 – aujourd’hui)
Réponse de Mairie - Condé-sur-l'Escaut le .
En attente de réponse
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie -
Condé-sur-l'Escaut ([Mairie - Condé-sur-...
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous adressons les documents demandés.
Vous trouverez en pièces jointes les CFU 2022 - 2023 et 2024.
Je vous...
Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Les versions transmises sont pourtant bien lisibles dans les mails envoyés, il doit s'agir d'un problème avec la plateforme.
-----Message d'origine--...
Demande de communication des notes de frais du maire des Ulis
Réponse de Mairie - Les Ulis le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Les Ulis request email] couldn't be delivered.
The group service-documentation only accepts messages from people in its
org...
Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes de titres de séjour en Seine-Saint-Denis (Sous préf de Bobigny)
Réponse de Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Bobigny (dép. 93) le .
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][adresse email]
The recipient's mailbox is full and can't accept messages now. Please try
res...
Instructions Réseaux
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui
vous est destiné.
Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Eurométropole de Metz le .
Erreur lors de l'envoi
La remise est retardée pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Eurométropole de Metz
([Eurométropole de Metz...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Béhasque-Lapiste le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Béhasque-Lapiste
([Mairie - Béhasque-Lap...
Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Palais 64493-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Palais 64493-01
([Mairie - Saint-P...
Rapport Délibération n° 2024-088 du 5 décembre 2024
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication de
documents administratifs.
Je vous prie de trouver ci-joint le courrier d...
Demande de la liste des "lettres réseau"
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Aboutie
Monsieur Le Gall,
Je vous adresse en pièce jointe la liste des instructions réseaux.
Cordialement,
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Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Verdun request email]
Yo...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil de
Reims request email]
You...
Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1][Mutualité sociale agricole (MSA) Marne-Ardennes-Meuse - accueil
d'Épernay request email]
Yo...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous avez sollicité la communication du registre de traitement de données
à caractère personnel relatif à IODAS.
Vous trouverez en pièce j...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous transmets le fichier répertoriant les subventions attribuées en
2023 pour le CD79, celui-ci , n'étant pas officiel au moment de votr...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .
Aboutie
Your message to [adresse email] couldn't be
delivered.
A custom mail flow rule created by an admin at frontbridge.com has blocked
your message.
Unm...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Plusieurs tentatives de remise de votre message ont échoué. Nous avons
a...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Dunkerque le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Dunkerque request email] couldn't be delivered.
thierry.dallongeville wasn't found at ville-dunkerque.fr.
dada+request-4572...