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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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Demande DCE marché public
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
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Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
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Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
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Liste et positions des panneaux M12
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot
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Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

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Réponse de Mairie - Marignier le .

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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Vidéoprotection
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doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .

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Plan de Gestion de Trafic Départemental
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Compte administratif 2019
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
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