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contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
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Réponse de Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Information non détenue
Localisation des emplacements d’affichage libre à La Seyne-sur-Mer
Demande envoyée à Mairie - La Seyne-sur-Mer le .
En attente de réponse
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Eteaux le .
En attente de classement
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Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
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En retard (plus de 30 jours)
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En attente de classement
Inventaire du mobilier urbain à usage pulicitaire sur la métropole Toulon Provence Méditerranée
Recours amiable envoyé à Métropole - Toulon Provence Méditerranée le .
Saisine CADA en cours
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie