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contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet
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Information non détenue
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Saisine CADA en cours
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Aboutie
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Saisine CADA en cours
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
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Partiellement aboutie
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Réponse de Mairie - Toulon le .
Withdrawn by the requester
visite de la GNM tunisienne au CNIGM de Toulon en octobre 2023
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie