Demandes similaires à 'contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet' (page 4)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .
En attente de classement
Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .
En attente de classement
Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .
En attente de classement
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .
En attente de classement
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Partiellement aboutie
Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Partiellement aboutie