Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du maire – Emmanuel VAN BRACKEL – 1er mandat'

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Boulogne-Billancourt le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Notes de frais du maire actuel de Noirmoutier
Réponse de Mairie - Noirmoutier-en-l'Île le .

En attente de classement