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Mobilier urbain
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Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
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Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

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Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

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Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Habère-Poche le .

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Compte administratif 2019
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

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CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Amancy le .

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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

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Contrats et inventaires eau assainissement.
Réponse de Mairie - Saint-Agnant-de-Versillat le .

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement