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Liste des collèges privés sous contrat du département des Bouches-du-Rhône
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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
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Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

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Satuc Toulouse Athle
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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

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Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

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Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

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Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

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Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

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