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Liste des collèges privés sous contrat du département des Bouches-du-Rhône
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Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Saisine CADA en cours

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

En attente de classement

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

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Demande envoyée à Mairie - Fuveau le .

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Demande envoyée à Mairie - Gardanne le .

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Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

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