Demandes similaires à 'Liste des établissements scolaires privés hors contrat et nombre'

Liste des établissements scolaires privés
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des collèges privés sous contrat du département des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande liste des établissements scolaires privés ayant bénéficié de subventions d’investissement
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En attente de réponse

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Identification des établissements privés bénéficiant ou ayant bénéficié de subventions du CD 13
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Arles le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Cabriès le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Carnoux-en-Provence le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Cassis le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Châteaurenard le .

En attente de réponse

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Éguilles le .

En attente de réponse