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Documents de la Caisse des écoles
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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
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Notes de frais et justificatifs
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Demande CADA: La Quadrature du Net
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Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
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Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de la maire de Saint-Magne
Demande envoyée à Mairie - Saint-Magne le .

En attente de réponse

Notes de frais - maire de Marseille
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Notes de frais - maires de secteur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - présidente Conseil départemental des Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais - Maire de Montfermeil
Demande envoyée à Mairie - Montfermeil le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie