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Aboutie

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Aboutie

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ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
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Compte administratif 2019
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Réponse de Ministère du travail le .

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Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

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Demande d'accès documents administratifs - Documents rendez-vous 31 Aout 2021 Nestlé Ministre de l'Industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Poizat-Lalleyriat le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Var le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie