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Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi

Réponse de Pôle Emploi le 17 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Link: [1]File-List Bonjour, Je fais suite à votre demande du 15 décembre. La documentation établie, conformément au RGPD, concernant le système...

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison

Réponse de Centre national d'éducation à distance le 17 avril 2020.

Refusé.

Bonjour Monsieur Romain, Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver la décision du directeur général du Cned...

Scénarios ayant conduit le groupe de travail «finances/déchets» à la hausse des tarifs

Réponse de Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo le 15 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Notes de frais président du CA du Cotentin

Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le 3 juillet 2023.

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le 28 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le 26 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur, Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE. Les services se tiennent à votre...

Cadre d’emploi des contractuels Inria

Réponse de INRIA le 9 mars 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...

Notes de frais - Maire

Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le 21 juin 2023.

Aboutie

Monsieur VAN DER SLOOTEN, Vous avez souhaité recevoir le détail des notes de frais de déplacements, de restauration et de représentation du maire sur l...

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Indre le 20 juin 2023.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés. Cor...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Puteaux le 26 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur Par courriel du 28 mars 2024, vous avez adressé une demande de communication des notes de frais de déplacements, de restauration et de représ...

Contract d'affectation sociale d'un bien confisqué à Marseille par l'Agence de Gestion et de Recouvrement des Avoirs Saisis et Confisqués (2023)

Demande envoyée à Ministère de la Justice le 13 décembre 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Drôme Sud Provence le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Sud Estuaire le 10 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Rennes le 13 avril 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...

Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille

Réponse de Mairie - Marseille le 17 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. V I L L E D E fl MM Marseille, le 16mars2021,...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 5 mai 2022.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Marseille le 5 mai 2022, Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 27 janvier 2021.

Refusé.