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Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Message de suivi envoyé à Mairie - Crest le .

Waiting clarification

Lycée St Jean Douai
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents administratifs concernant le Lycée Thomas Edison de Lorgues
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Creuse le .

Information non détenue

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Aude le .

Aboutie