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Cahiers de doléances numérisés
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Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

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l’algorithme IAlim
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Notes de frais - Maire
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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Notes de frais
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Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
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Code source du service Légifrance
Réponse de Premier ministre le .

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Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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