Demandes similaires à 'Arrestations des personnes en situation irrégulière' (page 10)

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 20 mai 2022.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Utilisation du logiciel Clearview AI

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 10 septembre 2021.

Très en retard.

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...

Demande des documents relatifs au partenariat avec la société Edicia

Demande envoyée à Direction générale de l'armement le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 31 août 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...

Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA

Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le 31 août 2022.

Aboutie

Madame, Monsieur, Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Nice le 22 février 2022.

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Cannes le 22 février 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Élancourt le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia

Demande envoyée à Mairie - Antony le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs relatifs au projet M-Pulse

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Chinon le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police

Demande envoyée à Mairie - Woippy le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Coignières le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale

Demande envoyée à Mairie - Maurepas le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le 5 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...

Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation

Demande envoyée à Mairie - Agde le 15 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Marne le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les documents demandés. Je me tiens à votre disposition pour tou...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Aube le 8 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous présente mes excuses pour cet envoi tardif mais le bilan 2019 n'était pas finalisé. En outre, notre système d'envoi de mail sécuris...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...

Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville

Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 5 octobre 2022.

Très en retard.

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je réitèr...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 28 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités. Bien à vous, [effacé] Chef du service de coordination des activités, innovation...