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Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .

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Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

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Réponse de Préfecture - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Documents relatifs à la mise en oeuvre de la circulaire 6434/SG
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Réponse de Préfecture de l'Oise le .

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Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

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Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

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Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

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Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Somme le .

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Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gard le .

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Réponse de Préfecture - Aude le .

Partiellement aboutie

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Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Convention du 3 septembre 1930 (SAGI)
Réponse de Mairie - Paris le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Mutation secondaire degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

Aboutie