Demandes similaires à 'Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982' (page 5)

Jeux Olympiques 2024

Demande envoyée à Mairie - Paris par Clément Pouré le 25 mai 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...

Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale le 3 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Directeur Académique des services départementaux de l'Éducation nationale (DASEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575...

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône

Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille par Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale le 3 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur le Recteur de l'Académie d'Aix-Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre demande de communication de documents administratifs. ...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Doubs à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur LÉCHENET, Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication de l'état des indemnités des élus du Dépar...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Demande envoyée à Syane par François Lacombe le 24 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Syane, A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...

Liste des collèges et lycées ayant participé au PISA 2018

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par SM le 26 mai 2021.

Aboutie

Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le 26 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Nicolas Mondon le 16 janvier 2022.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Prêt garanti par l'Etat

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Guyonnet le 16 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

résumé des affaires de féminicide poursuivies en France en 2020

Demande envoyée à Ministère de la Justice par Sophie STUBER le 2 février 2021.

Refusé.

Cher Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Liste des amendes payées au Trésor public : date, montant, motif et lieu du délit/infraction

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Romain Lange le 5 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...

Prêt garanti par l'Etat

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Guyonnet le 16 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Liste des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Martin Mazurkiewicz le 16 juillet 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Bilans Triennaux de la loi SRU

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Gloria Gennaro le 22 décembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, En application de la loi n° 78-575 du 17 j...

Avis du Comité analyse, recherche et expertise (CARE)

Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Jérémy André le 10 janvier 2023.

Refusé.

Cher/Chère Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative...

Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Delmotte Roman le 9 avril 2021.

Aboutie

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Procès-verbaux de la Police Aux Frontières

Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Geesje van Haren le 24 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...

Note de frais Maire de Rennes

Demande envoyée à Mairie - Rennes par Dewas le 1 juin 2023.

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Mairie - Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...

Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Paul Schreiber le 12 mai 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, Le 15 mars dernier, l'Union Européenne a adopté de nouvelles sanctions en réponse à l'agression r...

Données de mesures du niveau et de température du lac

Réponse par Mairie - Annecy 74010-01 à François Lacombe le 18 mai 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, à savoir les données relatives aux mesures de niveau et de tempé...

État des indemnités

Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Retour des migrants 2017 2018

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alejandra Finotto le 30 octobre 2019.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur : En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Liste des notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Saint-Satur par Lucas jodigole le 2 juin 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Saint-Satur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...