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Toutes les notes décisionnelles relatives au programme PIQ
Demande envoyée à INRIA le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loir-et-Cher le .

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Rélévé sonométriques
Demande envoyée à Mairie - Besançon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

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Réponse de Conseil départemental - Indre le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aude le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

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Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Information non détenue

Chiffres verbalisation Police Municipale
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

informations relatives aux bénéficiaires effectifs des entreprises registre national du commerce et des sociétés (RNCS)
Réponse de Institut national de la propriété industrielle le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syane le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Bâgé-le-Châtel le .

En attente de réponse

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie