Demandes similaires à 'Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et cahier des clauses administratives particulières (CCAP) de l’accord-cadre DITP de 2018' (page 16)
Délégation de service public du réseau Vikibus et données de transport associées
Demande envoyée à Communauté de communes - Yvetot Normandie le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de deux règlements d'ensemble
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de classement
Appels à projets et investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (Péri - Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
Saisine CADA en cours
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé
Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Aboutie
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé
Règlement intérieur de TRANSDEV OCCITANIE LITTORAL et l'accord de performance
Demande envoyée à Conseil de prud'hommes de Montpellier le .
En retard (plus de 30 jours)
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation de Seine-Saint-Denis le .
Saisine CADA en cours
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation du Rhône le .
Saisine CADA en cours
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Demande envoyée à Commission départementale de conciliation - Hérault le .
Saisine CADA en cours
Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
En retard (plus de 30 jours)