Demandes similaires à 'Cahiers de doléances numérisés' (page 11)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Autorisation délivrée par la Commission consultative chargée d'émettre un avis sur les matériels susceptibles de porter atteinte à l'intimité de la vie privée et au secret des correspondances
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Refusé

Demande de consultation des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montgermont le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Communication des lignes directrices de gestion du MEFSIN
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Réponse de Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec JC Decaux
Réponse de Mairie - Anglet le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Chantonnay le .

Aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

Aboutie

Zonages prévus à l'article L2224-10 du Code général des collectivités territoriales
Réponse de Mairie - Vaison-la-Romaine le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Données brutes issues du dispositif jalerte.arcep.fr
Demande envoyée à Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) le .

Très en retard

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours