Demandes similaires à 'Cartographie des zones favorables au développement éolien' (page 8)

        Bonjour,         Madame, Monsieur         Comme suite à votre demande je porte à votre connaissance les éléments suivants :         - Il...
Madame, Monsieur, Comme suite à votre demande exprimée ci-dessous via le site [1]https://madada.fr/ , vous trouverez les données et documents demand...
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Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Demande de recours gracieux effectuée

  Bonjour, La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel est transmis ce jour aux services compétents. Nous vous rem...
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Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Sécurités Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....
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Réponse de Préfecture - Puy-de-Dôme le .

En retard (plus de 30 jours)

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Madame, Monsieur, Les services de la DGFIP de détiennent pas d’informations publiques (et donc de répertoire d'informations publiques (RIP)) notamme...
Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :   Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...
Bonjour, Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés. Bien cordialement -------- Message transféré -------- Sujet :...
Bonjour,   En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
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Demande envoyée à Mairie - Chinon le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Woippy le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Bonsoir, Votre demande en date du 14 novembre 2023 concernant la communication " des documents sur ce patronage entre le Conseil de Coopération Économ...
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Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous informe que nous avons bien pris en compte votre demande de communication de documents. Les services opérationnels traitent votre de...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
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Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - Die le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - La Bouilladisse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 70450-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
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Demande envoyée à Mairie - La Trinité 97230-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...