Bonjour Monsieur LE GALL,
Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année.
En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Bonjour,
Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données.
Merci pour les liens vers vos données....
A l'attention de Madame le Président du Conseil départemental de Vaucluse,
Madame le Président,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
Bonjour Monsieur,
Vous avez formulé par message ci-dessous référencé une demande de
communication de documents administratifs.
Nous vous informon...
Cher/Chère Université cote d'Azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, ainsi que de l'articl...
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux
subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Cher/Chère Mairie - Nantes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Madame,
Merci pour ces éléments.
Je comprends les difficultés pour retracer sur la période demandée
l’ensemble des éléments financiers. Je prends ai...
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Monsieur,
Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les
rapports concernant l'utilisation de pistolets à impulsion électrique...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents concernant la
vidéoprotection, je vous fais parvenir en pièces jointes les arr...
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
La mairie de Juigné-Sur-Sarthe vous informe que sa nouvelle adress...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande arrivée par courriel le 7 mars dernier
sur une...
Bonjour
Cette boite à lettres n’est plus utilisée.
Veuillez maintenant contacter la boite « [adresse email] »
Mairie
4, Grande Rue
72190 NEUVILLE-SUR...
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...
Link: [1]File-List
Madame, Monsieur,
Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a
retenu toute mon attention.
...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des
personnes handicapées (...
Cher/Chère Conseil départemental - Sarthe,
Avez-vous une réponse à ma demande ?
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments...
La mairie sera fermée du 15 au 20 mai 2023.
En cas d'urgence, merci de contacter la mairie de Fresnay-sur-Sarthe au [numéro de téléphone caché] ou pa...
Vous avez sollicité les services du Département par voie électronique.
Cette sollicitation nous est bien parvenue. Le traitement de votre demande...
Bonjour Monsieur Pouré,
Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra.
Le...