Demandes similaires à 'certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque' (page 9)

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Information non détenue

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Aboutie

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Demande envoyée à Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Coût du Potager sur la place de la Gare de Strasbourg (printemps 2024)
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse de Mairie - Troyes le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Cartographie des algorithmes publics
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Demande envoyée à Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Dérogations à l'interdiction de fournir des services financiers aux sociétés opérant dans le secteur énergétique russe
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Demande de recours gracieux effectuée

échanges avec Edelman SA sur la fin des chaudières à gaz au sein des territoires ruraux
Réponse de Premier ministre le .

Partiellement aboutie

Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Refusé