Demandes similaires à 'certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque' (page 9)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard

Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Orvault le .

Information non détenue

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Demande envoyée à Health Data Hub le .

Partiellement aboutie