Demandes similaires à 'Communication des notes de frais de la commune' (page 3)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Demande envoyée à Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Liste de note de frais de Monsieur le Maire Rémi Pascreau
Demande envoyée à Mairie - Challans le .

En attente de classement

demande de communication des notes de frais des élus locaux de la Mairie de La Flèche
Demande envoyée à Mairie - La Flèche le .

En attente de classement

demande de communication des notes de frais des élus de la Communauté de Communes du Pays Fléchois
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Fléchois le .

En attente de classement

Demande note de frais et régie d'avance
Demande envoyée à Mairie - Reignier-Ésery le .

Aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Montigny-lès-Metz le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Megève le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Saint-Sixt le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Note de frais
Réponse de Mairie - Wavrin le .

En attente de classement

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Je souhaite connaître les notes de frais du maire et des élus de la commune de Septèmes-Les vallons
Demande envoyée à Mairie - Septèmes-les-Vallons le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus
Demande envoyée à Mairie - Villiers-Vineux le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande du budget ainsi que des dépenses annuelles de la commune de CAULAINCOURT
Demande envoyée à Mairie - Caulaincourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Mareil-Marly le .

Information non détenue

Demande de détail notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

Refusé

Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Messanges 40181-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Igny le .

En retard (plus de 30 jours)