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Communications entre la ville et les opérateurs de vélo, scooters et trottinettes en libre-service
Demande envoyée à Mairie - Paris par Sébastian Castellanos le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse par Mairie - Paris à Tom Delmas le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur,   Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse par Ministère de l'action et des comptes publics à Emile Marzolf le .

Aboutie

Monsieur, La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins
Réponse par Métropole de Lyon à Bienvenüe le .

Aboutie

Madame, Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à M. Robert le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Charte de l'énergie
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Nico Schmidt le .

Partiellement aboutie

Bonsoir,   Vous avez formulé une demande d’accès aux documents administratifs reproduite ci-dessous en date du 23 mai. Vous trouverez en pièce j...
Appel d'offres relatif aux caméras-piétons
Réponse par Service de l’achat de l’innovation et de la logistique du ministère de l’intérieur à Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Val-d’Oise à PATRON le .

Partiellement aboutie

Madame,   Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Strasbourg à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments ci-après :   La cartographie des risques d’atteinte à la...
Compte administratif 2019
Réponse par Mairie - Istres à Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Val-de-Marne à Clément Pouré le .

Aboutie

Monsieur Veuillez  trouver ci après le lien vers le site de la CADA: [1]https://www.cada.fr/20213227 Veuillez trouver ci joint la liste des établis...
Mémoires techniques prestataires location de trotinettes
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Benedetti le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Etat des indemnités
Précision envoyée à Mairie - Montpellier par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère PEINE julien, L'objet de ma demande s'est faite dans le cadre de cet article : https://www.lagazettedescommunes.com/728333/indemnites-des-...
Données de mesures du niveau et de température du lac
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe. Commentée par François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Point d'étape sur cette demande. Suite à une conversation téléphonique avec la DDT74 il y a quelques mois, les services de la préfecture et la mairie...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Clément Pouré le .

Partiellement aboutie

Message à l'attention de Monsieur Clément POURE  Monsieur, Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin de bien comp...
Demande d’access aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 Juillet 1881 sur la liberté de la presse
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Natalie Alkiviadou le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, Je vous écris au nom « Future of Free Speech Project » (sous l’égide du groupe de réflexion Justitia, Université de Columbia et Uni...
Mobilier urbain
Demande de recours envoyée à Métropole de Lyon par coulombel le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait la demande le 28...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de la Justice par Natalie Alkiviadou le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mo...
Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse.
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Natalie Alkiviadou le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Demande d’accès aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Madame, Mon...
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique par Emile Marzolf le .

Information non détenue

Chère Direction interministérielle du numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Demande envoyée à Mairie - Paris par Julie Tomiche le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation par Elias Orphelin le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite obtenir communication des...
Demande de communication des coordonnées PRADA
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par eda le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...