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Bonjour
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Demande de communication des notes de frais des élus du Conseil Régional de Bretagne
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Aboutie
Bonjour,
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Objet : Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs -
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Bonjour Madame, bonjour Monsieu...
Bonjour,
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Bien cordialement
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Monsieur,
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- les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Madame Léchenet,
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Aboutie
Bonjour,
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Cordialement,
Daniela S...
Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
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n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Monsieur,
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Jeux Olympiques
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Aboutie
Monsieur,
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soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
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Information non détenue
Monsieur,
J’accuse bonne réception de votre demande qui est en cours de traitement .
Cordialement
Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO
Direction Juridi...
Données essentielles dans la commande publique
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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En attente de classement
Monsieur,
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Bordeaux le 15 juin 2022
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux»
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Résultats de l'expérimentation sur la réservation des repas - article 256 loi climat et résilience
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Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et la transmettons au service compétent pour vous apporter une réponse.
Cordialement,
Daniela SA...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, l'asso...
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Monsieur,
Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la
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Bonjour Monsieur ANDRE,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Avis du comité CARE
Refusé.
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Bonjour M. Léchenet,
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compte.
La programmation du FITN pour le Grand Est est en...
Bonjour,
Je vous pris de bien vouloir trouver en pièce jointe les statuts demandés.
Bien cordialement
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Sujet :...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...