Demandes similaires à 'Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations' (page 7)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Occitanie le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Grand Est le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Le Havre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Dijon le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Étienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Lyon le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bretagne le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Demande de communication des documents relatifs aux subventions publiques accordées à l’association GUADAV France Victimes 971 (2010 à ce jour)
Réponse de Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de documents administratifs – finances communales 2018-2025 (Mairie d’Ebersmunster)
Réponse de Mairie - Ebersmunster le .

En retard (plus de 30 jours)

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie