Demandes similaires à 'Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations' (page 8)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Droit d’accès aux documents administratifs - Mairie de Niort
Recours amiable envoyé à Mairie - Niort le .

Demande de recours gracieux effectuée

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Demande envoyée à Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Communauté d'agglomération - Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart le .

Aboutie

Traité de concession d’aménagement de la ZAC Le Grand Parc / Portes de Bondoufle
Réponse de Mairie - Bondoufle le .

Information non détenue

Appels à projets et investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (Péri - Mazagran)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .

Saisine CADA en cours

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Graveson le .

Partiellement aboutie

ZFE signalisation (installation panneaux)
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .

En attente de classement

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .

Saisine CADA en cours

Demande de la liste des subventions accordées par le Conseil départemental du Nord depuis 2021
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .

En attente de classement

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Toulouse le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Lille le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Nice le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Reims le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Withdrawn by the requester

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Magny-les-Hameaux le .

Aboutie