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Bonjour,
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Information non détenue
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS
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13285 Marseille ced...
Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale
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Information non détenue
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De : François Lacombe <[FOI #44742 email]>
Envoyé : mardi 26 septembre 2023 13:41
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Frais - Ministre
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Bonjour Monsieur,
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Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Bonjour,
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cordialement
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À : '...
échanges entre la Présidence et DCI en 2023
Réponse de Présidence de la République le .
Erreur lors de l'envoi
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Demande document
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industrielle e...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industri...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
PIAs / DPIAs liées au CRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
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PIAs / DPIAs liées à FATCA
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Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
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Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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En retard (plus de 30 jours)
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Bien cordialement,
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
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Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
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Bonjour Monsieur POURÉ,
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1. la li...
Monsieur le Président,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Monsieur POURÉ,
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Madame, Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
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Partiellement aboutie
Bonjour,
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