Demandes similaires à 'Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état' (page 9)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Information non détenue

Capacités d'accueil en 2ème année des études de santé et numerus apertus
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de réponse

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .

Très en retard

Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour les semaines 30 et 31 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Publication des données de Surveillance du Sars-Cov-2 dans les eaux usées (SUM'Eau) pour la semaine 15 de 2025
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lambersart le .

Aboutie

Attentats terroristes déjoués
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Partiellement aboutie

Liste des dépenses effectuer par la Mairie de Bourseville
Réponse de Mairie - Bourseville le .

Partiellement aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

Demande de publication des établissements habilités à délivrer le doctorat
Message de suivi envoyé à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

Saisine CADA en cours

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Réponse de Institut national de la santé et de la recherche médicale le .

Refusé

Forfait communal
Réponse de Mairie - Salon-de-Provence le .

En attente de classement

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Contamine-sur-Arve le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à la vidéo-surveillance de la ville de Bayonne
Demande envoyée à Mairie - Bayonne le .

Partiellement aboutie

Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Très en retard

Position des caméras de vidéo surveillance et zone couverte
Demande envoyée à Mairie - Fréjus le .

Très en retard

Budget vidéo surveillance angevine
Demande envoyée à Mairie - Angers le .

En retard (plus de 30 jours)

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Hyères le .

Aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Recours amiable envoyé à Mairie - Montpellier le .

Aboutie