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Bonjour Monsieur,
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meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transm...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
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Aboutie
Bonjour Madame,
Votre demande de communication de documents administratifs a été traitée
par nos services.
Nous vous invitons à nous transmett...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher Syane,
A l'attention de M Joël Baud-Grasset, Président.
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code des Relat...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .
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Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .
En attente de classement
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Décès (13 may 2020) de mon frère Marek Lisowski
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Point d'information local dédié aux personnes âgées - Vitry-sur-Seine,
Je remercie de vos démarches. J'avais déjà réussi avoir toutes infor...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Loir-et-Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Laurent Savaete.
Comme suite à votre demande portant sur l'accès aux données essentielles
du département de Loir-et-Cher dans le dom...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Montpellier à Kévin Gernier le .
En attente de classement
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Eure à PATRON le .
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Bonjour Madame Patron,
Je me permets de prendre votre attache concernant la demande de documents
que vous avez formulé auprès du Conseil Départe...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à PATRON le .
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Madame,
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Je vous relaie...
Aides à la presse 2019 et 2020
Réponse par Ministère de la culture à Aymeric Marolleau le .
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Bonjour Monsieur MAROLLEAU,
Nous accusons réception ce vendredi 11 juin 2021 de votre demande de
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Monsieur,
Vous avez demandé le 27 août 2021 l'accès à différents documents
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S...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cher/Chère Veronique Bastide,
j'ai bien reçu le courrier indiquant que vous n'aviez pas les informations mais que vous transférez ma demande à la CAF...
Demande d’access aux documents concernant les temps de traitement des infractions à la loi du 29 Juillet 1881 sur la liberté de la presse
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Madame, Monsieur,
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J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Décision motivée de dérogation à l'obliga...
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Cordialement,
...
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Madame, monsieur
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Liste des défibrillateurs
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Bonjour Monsieur,
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Jeux Olympiques 2024
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Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par Clément Pouré le .
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