Demandes similaires à 'Demande CADA: AO 16-25189/ Videosurveillance' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Fronsadais le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne. Cependant, un répertoire d'informa...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Préfecture du Finistère le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je ne souhaite pas la communication d'informations publiques, mais uniquement de votre répertoire d'informations publiques. Le répertoire...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le 15 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le 15 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 21 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête. Le répertoire d'informations publiques est de...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le 24 juin 2020.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à votre demande. Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 23 mai 2023.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les documents demandés, occultés des mentions protégé...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le 12 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Recours amiable envoyé à INRIA le 27 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA INRIA, Je vous recontacte concernant ma demande 'Factures et bons de commande TousAntiCovid' d'accès aux informations détenues par I...

Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Message de suivi envoyé à Commission départementale de conciliation - Paris le 6 janvier 2023.

Aboutie

Chère Commission départementale de conciliation - Paris, Suite à l'avis partiellement favorable de la CADA du 15 décembre 2022 communiqué le 4 Janvie...

Affilations et radiation par profession / années / départements

Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le 4 août 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs, Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Syndicat départemental des énergies d'Ariège le 13 juillet 2023.

Information non détenue

Bonjour Mme Massat, Merci beaucoup pour votre réponse et votre initiative d'avoir transmis cette demande à la direction départementale d'Enedis. To...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Syndicat départemental d'énergies de l'Ardèche le 19 juillet 2023.

Information non détenue

Bonsoir M. Ricaud, Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom

Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le 30 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie, A l'attention de Mme Béatrice Santais, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...

Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA

Réponse de Mairie - Marseille le 13 novembre 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...

Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19

Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le 17 août 2021.

Information non détenue

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 20 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...