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Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous informe que le répertoire des
informations publiques n'existe pas sur la commune, une démarche est...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
Demande envoyée à Mairie - Woippy le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Coignières le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police municipale
Demande envoyée à Mairie - Maurepas le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Aboutie
Monsieur,
J’accuse réception de votre demande de communication de documents
administratifs reçue en date du 7 décembre 2023.
Après transmi...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Map Revelation
Demande envoyée à Mairie - Agde le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Je vous écris suite à un courrier de la mairie de Cap d'Agde qui m'indique que vous êtes la collectivité compétente.
Dans le cadr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Autorité des marchés financiers (AMF) le .
Information non détenue
Bonjour,
Madame, Monsieur,
Vous demandez la communication, sur le fondement des dispositions de la
loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, de la...
Verbalisations infractions - Place Mazagran (quartier Guillotière - Lyon 7ème)
Demande envoyée à Mairie - Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Arrêté préfectoral autorisant la commune de Coufouleux à installer des caméra de vidéoprotection sur l'espace public
Demande envoyée à Préfecture du Tarn le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Préfecture du Tarn,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Monsieur,
J’ai l’honneur d’accuser réception de votre demande de communication des
documents suivants :
- les notes de frais de dépl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point d'accès au droit de Rugles le .
En attente de classement
Pour le service Urbanisme :
Veuillez envoyer vos mails à l'adresse suivante : [adresse email]
Pour l'espace France Services :
Veuillez envoyer vos mai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Chevresis-Monceau le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to <[Mairie - Chevresis-Monceau request email]> was automatically rejected:
L'espace disque de cette boite mail est saturé.
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Paray-le-Monial le .
En attente de classement
Bonjour,
L'adresse "[Mairie - Paray-le-Monial request email] n'existe plus.
Vous pouvez envoyer vos demandes via l'espace citoyens :
https://www.para...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour toute demande auprès de services municipaux, merci de cliquer sur le lien suivant :
https://www.espace-citoyens.net/roissyenbrie77/espac...
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Réponse de Mairie - Roissy-en-Brie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Pour toute demande auprès de services municipaux, merci de cliquer sur le lien suivant :
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Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
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Saisine CADA en cours
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Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 15 décembre.
La documentation établie, conformément au RGPD, concernant le système...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
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Aboutie
Madame, monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Audit, contrat et carences relatifs au fonctionnement des ascenseurs et escaliers mécaniques
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Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...