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Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
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Satuc Toulouse Athle
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Données essentielles des conventions de subvention
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

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Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Information non détenue

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Videosurveillance - CSU Ondaine
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