Demandes similaires à 'Demande d’accès aux documents administratifs – frais de représentation du maire' (page 12)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Waiting clarification

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .

Aboutie

Demande de précisions suite communication documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Demandes de notes de frais si possible
Demande envoyée à Mairie - Machecoul-Saint-Même le .

En retard (plus de 30 jours)

Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Communication des notes de frais de Madame la Maire – mandat en cours
Demande envoyée à Mairie - Locoal-Mendon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Refusé

Demande d’accès aux documents administratifs – notes de frais de Madame la Maire Isabelle Passuello
Message de suivi envoyé à Mairie - Échenevex le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement