Demandes similaires à 'Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation' (page 12)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
données MEDAM
Message de suivi envoyé à Université cote d'Azur le .

Très en retard.

Cher/Chère Université cote d'Azur, Merci pour cette réponse rapide, et merci encore pour avoir transmis ma demande au secrétariat de la présidence ....
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris. Commentée le .

En attente de clarification

Cher, Chère Adamczewski, Dans votre demande ci-dessus, l'autorité administrative, qui est ici la préfecture de police de Paris, vous demande de just...
Bonsoir Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Cathe...
patients hospitalisés pour la grippe et VRS
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé.

Chère Madame,  Par courriel en date du 30 juin 2023, vous nous avez adressé une lettre portant sur une demande de communication de documents détenus...
Bonjour Monsieur,  Vous trouverez ci-joint les documents demandés. Cependant, je vous informe que le Maire n'a pas eu recours à des frais de représen...
Les orthophotoplans de la campagne 2016
Message de suivi envoyé à Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon le .

Aboutie

Cher François LETE, Je vous remercie pour votre réponse, en partie satisfaisante. Satisfait car le lien pour les wms est fonctionel, Insatisfait...
Non-conformité des Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation, Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous bien vouloir confirmer que vous traitez ma...
Le Nombre D'Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard.

Cher Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation, Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous s'il vous plaît confirmer que vous traitez ma de...
Bonjour,   Merci de me confirmer votre demande en m’indiquant vos coordonnées postales.   Cordialement     Sophie GINIAUX Chef de  Serv...
Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII
Demande envoyée à Mairie - Suresnes. Commentée le .

Partiellement aboutie

UPDATE - 25/03/2021 Pas de réponse, j'ai envoyé un mail ce jour reprenant ma demande à communication@ville-suresnes.fr car le formulaire de contact pr...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard.

Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe. En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous parviendra dans les meilleurs délais. S...
    [1]Solution antispam Agent-j Validation de votre adresse email   Bonjour, Vous avez tenté d'envoyer un mail pour la première fois à [Communa...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Recours amiable envoyé à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour et merci pour votre message. Êtes-vous en mesure de confirmer que la ville de Libourne a bien souscrit, ou a pu souscrire dans le passé, au m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Les boites mails en @mairie-saintremydeprovence.fr ne sont plus actives dans nos services. Merci de vous rapprocher de votre contact afin de v...
    [1]Solution antispam Agent-j Validation de votre addresse email   Bonjour, Vous avez tenté d'envoyer un mail pour la première fois à [Mairie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corrençon-en-Vercors le .

En attente de classement

    [1]Solution antispam Agent-j Validation de votre addresse email   Bonjour, Vous avez tenté d'envoyer un mail pour la première fois à [Mairie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Nizier-du-Moucherotte le .

En attente de classement

    [1]Solution antispam Agent-j Validation de votre addresse email   Bonjour, Vous avez tenté d'envoyer un mail pour la première fois à [Mairie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Voreppe le .

Très en retard.

    [1]Solution antispam Agent-j Validation de votre addresse email   Bonjour, Vous avez tenté d'envoyer un mail pour la première fois à [Mairie...
Notes de frais - Maire de Vincennes
Réponse de Mairie - Vincennes le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 1er juin 2023, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint, la lettre récépissé de Madame Is...
Bonjour Monsieur, Pourriez-vous svp me confirmer ou pas la bonne réception du courriel réitéré envoyé par la Région Normandie les 9 et 10 août derni...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Haute-Savoie le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Page J'ai bien pris note de la réponse de M. Saddier que vous avez pris la peine de me faire parvenir en début de semaine. J'ai par aill...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Cher le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Mme Lejus, J'ai bien pris note de la réponse de Mme Dubois que vous avez pris la peine de m'adresser. Il me semble qu'il persiste une confu...
Vous avez reçu 885 fichiers de MEZANGEAU Aurelien Réponse à votre demande Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-j...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, Pouvez-vous confirmer votre demande de sollicitation, en date du 28/04/2024, avec une adresse nominative ? Dans l’attente, Cordialement...