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Très en retard.
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre message et y répondrons dans les meilleurs délais.
Dans ce contexte exceptionnel, il demeure essenti...
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication
d'un document administratif ou la réutilisation de données publiques aux
cond...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre Mail et y apportons toute notre attention et nous vous répondrons dés que possible.
Si une réponse ne vous est pas...
CHANGEMENT D'ADRESSE E-MAIL
La Mairie d'Ancinnes change d'adresse e-mail, désormais vous pouvez nous joindre à l'adresse : [adresse email]
Votre e-ma...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .
Aboutie
Votre courrier électronique par lequel vous sollicitez la communication
d'un document administratif ou la réutilisation de données publiques aux
cond...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Bonjour,
Cette demande est en cours de traitement. Nous vous répondrons le plus rapidement possible.
Cordialement,
Marie BOYER
Responsable du Servic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .
Information non détenue
Bonjour
Nous avons saisi la CADA et nous attendons leur réponse nous vous répondrons dès qu'il nous l'aurons communiqué. .
En effet voici copie de l...
Liste des verbalisations liés aux étalages excessifs à Paris
Réponse de Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire le .
Très en retard.
Bonjour,
Le bureau des permis de conduire accuse réception de votre message.
Nous répondrons à votre courriel dès que possible. Il n'est pas nécessai...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ille-et-Vilaine le .
En attente de classement
Par ce message automatique, la Direction de la Culture et des Archives
accuse bonne réception de votre demande. Nous y répondrons dans les
meille...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message et nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Bien cordialement,
Fanny PITERS
-----Message d'origine--...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Envoyé : vendredi 8 septembre 2023 18:28
À : Arthur Devriendt <[FOI #44685 email]>
Objet : RE: Demande au titre du droit d’accès aux documents admini...
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Demande d'accès documents administratifs - Documents rendez-vous 31 Aout 2021 Nestlé Ministre de l'Industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
La personne responsable de l’accès aux documents administratifs du
ministère de l’Economie, des Finances et de la Souveraineté Industriel...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .
En attente de classement
Monsieur Goubert,
Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail du 28 mars 2024 rappelé ci-dessous, vous trouverez
en pièces jointes les notes de frais du Maire pour la p...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
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-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur,
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Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 28/03/2024 et procède à son
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Monsieur,
J’accuse réception de votre demande en date du 29/04/2024 et procède à son
instruction.
Conformément aux articles R311-12 et R31...
Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...