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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Aube à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Madame, Bonjour Monsieur,
Votre mél a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aube et orienté au service concerné.
S'il s'agit d'une si...
Demande de documents relatif à l'utilisation de l'outil Map Revelation
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée par LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Je vous écris suite à un courrier de la mairie de Cap d'Agde qui m'indique que vous êtes la collectivité compétente.
Dans le cadr...
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Réponse par Mairie - Peltre à I-Volve le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir nous communiquer l'adresse postale d'envoi
des documents demandés.
Cordialement.
Walter K...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Sarthe à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Seine-Maritime à PATRON le .
Partiellement aboutie
Madame,
Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez
la communication des documents suivants :
- les statist...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur Pouré
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et
l’administration, en...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint
un courrier de la directrice des affaires juridiques d'I...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Grenoble à Eda le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Demande de documents administratifs relatifs au logiciel PAVED
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à LibRev Consulting le .
Information non détenue
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint une demande d'accès concernant le ministère de l'Intérieur.
Cordialement
Patrick Redor
INSEE – Chef de l’un...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Corse-du-Sud à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
* « Madame, Monsieur, la préfecture de la Corse-du-Sud a bien reçu votre
courriel. Il va être transmis au service
concerné par votre demande. Une ré...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse par Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) à Banuls le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour M. Chaud,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité .
En vous souhaitant bonne réception .
Bien cordialement
Flor...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Saône-et-Loire à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande, ces informations sont en ligne sur le site internet du Département pages budgétaires :
https://www.saon...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur
Je pense que vous avez commis une erreur de destinataire.
En effet, votre courriel semble s'adresser au Conseil départemental de l'Oise.
D'a...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Réponse par Mairie - Poissy à Emeric Vallespi le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande. Les documents sont prêts.
Pouvez-vous nous fournir votre adresse postale ?
Cordialement,
Nathalie...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Olivier Petitjean le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur Petitjean,
J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la
communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200
Réponse par Conseil régional - Occitanie à catusse le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Chère Madame,
J'accuse réception de votre demande.
Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...
Cartographie des zones favorables au développement éolien
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Nicolas Baldeck le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M. Baldeck
J’accuse réception de votre demande du 20 décembre 2022 tendant à la
communication de "Cartographie des zones favorables au dével...
Utilisation du logiciel Clearview AI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Monsieur,
La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci.
Bien cordialement,
Benjamin Vialle
Chef du service des contrôles...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission
relative à votre demande de communication de document admin...