Demandes similaires à 'Demande de communication de documents administratifs relatifs à la commission départementale de vidéoprotection' (page 16)
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Mandelieu-la-Napoule le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame,
Suite à votre demande, veuillez trouver en téléchargement les documents
demandés.
[1]https://we.tl/t-Zs6yuJfmEh
Je vous rappelle que vous...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise Briefcam
Réponse de Mairie - Quimper le .
Information non détenue
Monsieur Pouré
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Angers le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée le 1er mars dernier. Je suis au
regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande en date du 25 mai 2021 concernant des « documents et leurs
annexes [...] relatifs à l'entreprise Clearview AI » est bien...
Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Votre demande en date du 11 janvier 2022 concernant « le registre des
déports des membres des cabinets des ministres, ministres délégu...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
En attente de classement
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
RATP
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brunet...
Contrôle CNIL
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Votre demande a bien été transmise au service concerné. Nous revenons vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement.
Yohann Brun...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Grandchamp-des-Fontaines le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre demande concernant l'accès aux informations
publiques détenues par notre commune, conformément à l'...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande tendant à la communication de "la
liste des conventions des subventions votées pour les années 2019 et...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .
En attente de classement
A l'attention de Rémy Goubert, président
Monsieur,
Vous avez sollicité par courriel en date du 29 mars 2024 l’accès aux cahiers du « Grand débat » d...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25 novembre 2020, émis à partir du site www.madada.fr, vous avez souhaité obtenir communication des documents...