Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 19 avril 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous a...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par
M. Chaud.
Cordialement,
Arnaud MASSUE
Place de Verdun - 47920...
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux,
ministre de la justice.
Cordialement.
Cathe...
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Monsieur COGE,
Merci beaucoup pour cette communication !
Je vous invite à vous rapprocher de la direction en charge de l'animation du portail Open...
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Bonjour,
Je prends connaissance de votre demande aujourd’hui.
Le contrôle sanitaire des eaux de baignade consiste en l’analyse de l’eau
de...
Madame,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de
P...
Monsieur,
Les listes électorales sont détenues par les préfets de département.
Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...
A l'attention de Monsieur Olivier RIMAILHO
Monsieur
Par courriel du 2 septembre 2021 adressé à la DDPP de Paris, vous avez
sollicité de mon servic...
Cher/Chère Boite Correspondant.Cada,
Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...
Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
Téléphone : [numéro de téléphone caché]
Email : [1][ad64 request email]
Référence : DGATEVE SAD-20...
Monsieur,
Il n'est pas possible de répondre favorablement à votre demande de communication du registre des déports des membres des cabinets des minist...
Monsieur Pouré
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libertés
(CNIL), d’une demande de communication en visée en objet....
Bonjour,
Ce fonds (Fonds en matière d'innovation et de transformation numérique)
est géré par la préfecture de région et nous ne disposons pas de do...
Bonjour,
Voici le tableau mis à jour avec les chiffres 2022.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : GATTIER Violaine
Envoyé : lundi 9 janvier...
Monsieur, bonjour,
En raison du volume des documents concernés et de leur ancienneté, les services de la ville de Calais mettent tout en œuvre pour as...
Bonjour,
Vous avez saisi la préfecture du Cantal pour obtenir des informations
relatives à l'axe 3 du fonds FITN.
Afin de vous répondre au mieux,...