Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 11)

Note de frais du Maire de la Commune d’Annecy, Monsieur Francois Astorg (divers ecologistes), ainsi que du premier adjoint Monsieur Alexandre Mulatier Gachet en charge des finances
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Le Pecq le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Orléans le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général privé de garçons Merkaz Hatorah (Gagny) le .

Erreur lors de l'envoi

Photographies France Relance
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lagny-sur-Marne le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .

Aboutie

Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis
Réponse de Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Aquitaine (CARSAT 33) le .

Information non détenue

Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

Waiting clarification

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Demande d'accès aux documents administratifs
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Saint-Saulve le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mulhouse le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lourdes le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le .

Aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie