Demandes similaires à 'Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF' (page 11)

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Plan d'investissement voirie départementale
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Énumération du nombre d'agents de police mobilisés à Calais depuis 1999 et leur coût
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie départementale - Maine-et-Loire le .

Information non détenue

Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - L'Arbresle le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Documents d'arpentage
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Grenoble 2 le .

Envoyée par courrier postal

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Liste des bénéficiaires de véhicules de service avec autorisation de remisage à domicile
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Withdrawn by the requester

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Val-de-Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vendée le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .

Information non détenue