Demandes similaires à 'Demande de document administratif relatif à l'utilisation de la vidéoprotection intelligente, de la vidéoprotection automatisée et de logiciels d'analyse automatique d'images' (page 16)

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 28 février 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Je souhaite par le présent courrier formuler une demande CADA afin de connaître certains éléments liés à l'outil d'entraînement à l...

Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 12 avril 2021.

Information non détenue

Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), La ville de Nîmes a passé en 2016 un appel d'offre dont la conclusion a amené au...

Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille

Réponse de Ministère de la Justice le 26 juillet 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice. Cordialement. Cathe...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 7 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités. Bien cordialeme...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 11 octobre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le 4 avril 2024.

En attente de classement

Monsieur le Président, J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...

Contenus Pédagogiques - Ma Classe à la Maison

Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 17 mars 2020.

Refusé.

Cher Monsieur le Ministre, Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des parcours pédagogiques conçus pour un appren...

Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison

Demande envoyée à Centre national d'éducation à distance le 17 mars 2020.

Refusé.

Cher Monsieur Michel Reverchon-Billot, Directeur Général du CNED, Le CNED, via le dispositif « Ma classe à la maison », propose gratuitement des par...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le 29 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Je vous ai mis à disposition les fichiers demandés mais a priori vous ne les avez pas encore téléchargés. Si vous n'arrivez pas à les tél...

Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020

Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le 17 juin 2021.

En attente de clarification

Cher Monsieur, Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...

Dessins techniques des rames MS 61 du RER A

Recours amiable envoyé à Régie autonome des transports parisiens le 11 août 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Tarifs Intercité et TER

Demande envoyée à SNCF Voyageurs le 29 avril 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

RATP durant le mouvement social contre la réforme des retraites 2019-20

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le 24 février 2020.

Très en retard.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Copie de toutes les annonces sonores

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le 7 septembre 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Demande de communication de documents relatifs aux Incidents d'exploitation sur les lignes de la RATP

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le 21 novembre 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Répertoire d'informations publiques

Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le 31 janvier 2023.

Refusé.

Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Régie du Port de plaisance de La Rochelle le 15 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône

Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le 10 avril 2023.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été reçu et sera traité dans les meilleurs délais. Toute demande de création, modification ou dissolution d’as...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Baume-les-Messieurs le 9 mai 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je suis en congé du 2 au 5 mai. Sauf urgence, votre demande sera traitée à mon retour. Je vous rappelle que pour toutes les demandes concer...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syane le 28 septembre 2023.

Très en retard.

Bonjour, vous pouvez me retrouver à la Régie de Gestion des Données Savoie Mont-Blanc [adresse email] à compter du 2 octobre 2023.

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le 22 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier. Bien cordialement secrétariat et régie de recettes Archives dép...

Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 17 novembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur Le Maire de Lyon, GRÉGORY DOUCET Mairie Centrale 1 place de la Comédie 69001 LYON Lyon, 14 novembre 2023 LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUS...

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest

Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le 9 mars 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé, il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...

UGAP Intelligence de la donnée

Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le 22 septembre 2023.

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Délégation à la mer et au littoral - Pas-de-Calais le 16 juillet 2022.

Très en retard.

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...