Demandes similaires à 'Demande de documents publics' (page 9)

Base de données des réseaux routiers
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) - Hauts-de-France le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Hauts-de-France - Béthune 62119-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Mairie - Sains-en-Gohelle le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Lens Liévin le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Projet d'implantation d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers à chaud et transit de déchets inertes à Sains-en-Gohelle
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

Partiellement aboutie

Monsieur, A la demande de Mr le Maire et suite à votre requête reçue en mairie le 15 mars 2021 concernant "la communication des documents administrati...
Emplacements des caméras de videosurveillance opérées par la SNCF
Demande envoyée à SNCF Réseau le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Crest
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Valence
Demande envoyée à Mairie - Valence 26362-01 le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Liste des défibrillateurs
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Très en retard.

Madame la maire de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .

Très en retard.

Cher/Chère Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Commerces vacants Valenciennes
Demande envoyée à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Cher/Chère Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adm...
Notes de frais - Adjoints à la ville de Rennes
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Rennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Comerces vacants à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Bonjour Monsieur,   Nous revenons vers vous à propos de votre demande en date du 09 mars 2024 par laquelle vous avez sollicité, en application du L...
Liste des commerces, restaurants et détaillants ayant un agrément pour les titres restaurants
Demande envoyée à Commission nationale des titres-restaurants le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Commission nationale des titres-restaurants, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Liste des produits éligible aux titres restaurants
Réponse de Commission nationale des titres-restaurants le .

Très en retard.

 Le secrétariat général de la Commission Nationale des Titres Restaurant accuse bonne réception de votre mail.  Cette adresse mail ne traite que...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Lannion le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Je fais suite à votre courriel du 1er mars concernant la communication d'arrêtés préfectoraux de caméras de surveillance. Je vous...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .

Très en retard.

M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives, Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Base de données des projets de création de voirie
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...